IDENTIFIANT RNA : W302005832 NUMÉRO SIREN : 914227962 CENTRE DE DOCUMENTATION INSTITUTIONNELLE & RAPPORTS DE TRANSPARENCE SECRÉTARIAT CENTRAL (SERVIERS-ET-LABAUME)
Photographie documentaire des archives et registres administratifs de l'association

Rapports Institutionnels & Archives Référentielles

Consultez en toute transparence les textes fondateurs, règlements administratifs, consignes de sécurité et comptes rendus d'audit de LA SAINT HUBERT SERVIEROISE.

Centre de Documentation et Transparence Civique

La confiance accordée par la commune de Serviers-et-Labaume et ses résidents repose sur la mise à disposition permanente des documents administratifs et techniques régissant l'action de LA SAINT HUBERT SERVIEROISE.

Aperçu des Principaux Rapports Téléchargeables

1. Statuts Officiels de l'Association (Loi 1901)
REF: STAT-2026-v3 | Format: PDF | Enregistrement RNA: W302005832

Texte intégral définissant les buts non lucratifs, la composition du bureau et les conditions d'adhésion.

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2. Règlement Intérieur et Charte de Sécurité 2026
REF: REG-SEC-2026 | Format: PDF | Publication: Février 2026

Consignes d'action, angles de tir, port des équipements fluorescents et règles de bonne conduite en forêt.

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3. Bilan d'Activité et Compte Rendu Financier 2025-2026
REF: AUDIT-FIN-2026 | Format: PDF | Certification: Bureau Exécutif

Rapport financier certifié présentant la ventilation des dépenses de matériel et d'entretien des espaces.

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4. Plan Quinquennal d'Aménagement des Biotopes 2026-2030
REF: ECOL-30700-2026 | Format: PDF | Validation: FDC Gard

Étude prospective sur les points d'eau, clairières et cultures à gibier sur le territoire de Serviers-et-Labaume.

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Soumettre une candidature de bénévolat Consulter les agréments préfectoraux

Modalités de Consultation en Mairie de Serviers-et-Labaume

Conformément aux principes de transparence associative, un exemplaire papier certifié de l'ensemble de ces rapports est déposé au Secrétariat Général de la Mairie de Serviers-et-Labaume. Il peut être consulté sur place aux heures habituelles d'ouverture au public.

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